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Conseils municpaux 2014

COMPTES RENDUS CONSEIL MUNICIPAL 2014

Réunion du 14 mars 2014
Le conseil municipal :

Lors de la dernière réunion du conseil municipal, les élus ont voté le budget communal qui s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 583 443 euros en fonctionnement et 151 534 en investissement.
Les travaux retenus pour l’année 2014 sont des travaux de voirie pour un montant de 21 083 euros HT (chemin des Fayes, entrée du chemin du Bouchat au Gratelet et partkings et une portion de voirie au lotissement les Pruniers) et 9 835 euros de travaux aux bâtiments communaux. Acquisition de deux ordinateurs portables pour l’école.
Les élus ont décidé de ne pas augmenter les taux des taxes locales. Taxe d’habitation : 23,43 % ; foncier bâti : 9,13 % ; foncier non bâti : 31,34 % et CFE, 23,96 %.

Le budget assainissement a également été voté pour un montant de 18 600 euros en fonctionnement et 82 597 euros en investissement.

L’étude diagnostique des réseaux assainissement collectif a débuté ; la phase deux avec campagne des mesures va débuter fin mars début avril.

Taxe d’assainissement : Les élus ont décidé d’augmenter la taxe. Elle passera dès cette année à 0,75 euros le m3 d’eau consommée.

Subventions aux associations : Amicale laïque de Saint-Angel : 650 euros ; Amicale sportive de Saint-Angel : 900 euros ; APEAH (IME le Rocher Fleuri) : 300 euros ; Association pour le don du sang bénévole : 200 euros ; Association des Amis de St Michel et St Blaise : 200 euros ; DDEN : 35 euros et Association sportive du judo Commentryenne : 300 euros.

Statuts ATDA : Suite à le disparition de l’ATESAT et la prise en charge par l’ATDA (agence technique départementale de l’Allier), d’une partie des missions des services de l’Etat, les élus ont approuvé les nouveaux statuts de l’ATDA avec attribution des compétences optionnelles dès 2014 (compétences portant sur l’assistance en matière de voirie).

Communauté de Communes - avenant n° 19 : Les élus ont approuvé la modification statutaire relative au développement économique à savoir « le soutien financier aux activités économiques dont l’impact dépasse manifestement l’intérêt communal ».

Pêche à l’étang du Mont : Ouverture le dimanche 6 avril 2014 - réservée aux habitants de St Angel

 Réunion du 26 septembre 2014
Le conseil municipal :

Les travaux d’enrobés aux lieux-dits « les Fayes » et « le Bouchat » sont terminés. Ceux « Lotissement les Pruniers sont en cours et un supplément a été accepté. Il concerne le reprofilage d’une partie de la voirie pour un montant de 1 148,50 € ht.

Le maire a rappelé l’adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier (SDE 03). Le conseil a adopté la modification des statuts portant sur l’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques. Cette compétence permettrait au SDE 03 de répondre à un appel à projet.
Les élus ont également approuvé la nouvelle convention avec le SDE 03 portant sur l’adhésion de la commune au groupement de commandes pour « l’achat de gaz naturel ».

Suite à la réforme des rythmes scolaires et à la mise en place des temps d’activités périscolaires, il a été décidé de modifier la durée de travail hebdomadaire de Mme LAFAYE. Celle-ci passera de 16 heures à 20 heures. Sollicite l’avis du Comité Technique Paritaire.
Sortie d’école. Afin d’améliorer la sécurité des enfants, les élus ont décidé de modifier la sortie de l’école. Les enfants sortiront désormais par le grands portail donnant sur la voie « allée la Fontaine ».

Il a été décidé l’achat d’une réhausse pour le lave-vaisselle de la cantine ce qui permettra d’améliorer le confort de travail.



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