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Conseils municipaux 2013

COMPTES RENDUS CONSEIL MUNICIPAL 2013

Réunion du 20 juin 2013
Le conseil municipal :

Lors de la dernière réunion du conseil municipal, il a été question de l’assainissement collectif, le Maire, Michel Givernaud, a expliqué qu’il était nécessaire de lancer cette étude afin d’établir un état des lieux complet du réseau assainissement collectif.
Cette étude concernera les eaux de la lagune et de la station. La consultation des bureaux d’étude est en cours. Une demande de subvention sera faite auprès du Département et de l’Agence de l’Eau.

Impots directs locaux : Les élus ont décidé de ne pas augmenter les taux des taxes locales pour 2013. Taxe d’habitation : 23,43 € ; Foncier bâti : 9,13 % ; Foncier non bâti : 31,34 %

Ateliers municipaux : Un avenant avec l’entreprise Nogueira a été accepté. Il concerne la création d’une aire de lavage, la création d’un muret entourant les coffrets extérieurs et la modification des canalisations des réseaux extérieurs. pour un montant de 9 187,60 € HT.

Subventions aux associations : Amicale laïque Saint-Angel : 650 € ; Amicale sportive Saint-Angel : 800 € ; APEAH (IME le Rocher Fleuri) : 300 € ; Association pour le Don du Sang Bénévole Chamblet, Saint-Angel, Deneuille : 175 € ; Les Amis de Saint-Michel et Saint-Blaise : 200 € ; Ass. Des délégués de l’éducation nationale : 35 € ; Ass. Sportive Judo Commentryenne : 300 €
Subvention Fonds 1 du Département : Les élus ont décidé d’affecter la subvention Fonds 1 de 9 450 € aux travaux de voirie sur le Chemin rouge, à la rénovation du préau de l’école et à l’agrandissement du columbarium.

Contrat d’accompagnement dans l’Emploi Aide à l’école maternelle Chamblet-St Angel : Le contrat d’accompagnement de Mlle Agathe Bignossi établi dans le cadre d’une convention de mise à disposition par le Centre de Gestion ne pouvant être reconduit, les élus décident de l’engager en contrat d’accompagnement dans l’Emploi pour une période de 6 mois à compter du 11 mars 2013 avec un temps de travail de 20 heures hebdomadaires et une prise en charge de 60 % par l’État.

Aménagement des rythmes scolaires : Les élus sollicitent une dérogation pour le report de l’entrée en vigueur des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2014-2015.
Amendes de police : Un dossier de demande de subvention sera déposé auprès du département dans le cadre de la répartition des amendes de police pour les travaux d’aménagement et de sécurité aux abords de l’école pour un coût prévisionnel de 6500 € HT et pour le remplacement des têtes d’aqueducs sur la RD 33 et RD 456 pour un coût prévisionnel de 4 802 € HT.
Ordinateurs à l’école : 2 ordinateurs portables seront achetés pour l’école

Réunion du 26 septembre 2013
Le conseil municipal :

Lors du dernier conseil municipal, les élus ont approuvé la répartition du nombre de siège total pour l’effectif du conseil communautaire au sein de la communauté de communes de Commentry/Néris-les-Bains. Compte tenu de la population, Saint-Angel disposera de 2 délégués.

Convention ATESAT : Il a été décidé de renouveler la convention d’assistance technique au titre de la solidarité et de l’aménagement du territoire avec les services de l’Etat pour l’année 2013.

Tarifs de location vaisselle au centre socio-culturel : Le tarif de location des couverts seuls est de 20 euros. Pour la location de la totalité de la vaisselle, il reste inchangé : 50 euros.

Remboursement de sinistre : Suite au sinistre relatif au dysfonctionnement du système de chauffage et climatisation du centre socio-culturel, système installé en 2006, lors de l’expertise finale de novembre 2012, il a été décidé la réparation du système.
Le conseil municipal a accepté le remboursement d’un montant de 10 756,82 euros de la SMABTP ainsi que le dédommagement de 3 709 euros correspondant au préjudice de surconsommations électriques.

Cantine scolaire : Le prix du repas à la cantine scolaire sera de 2,15 euros dès la rentrée 2013/2014.

Concours de maisons fleuries : Le concours aura lieu cette année sans inscription. Les élus membres de la commission feront un repérage sur l’ensemble de la commune mi-juillet. Un courrier sera ensuite adressé aux propriétaires des habitations sélectionnées.

Tri sélectif : Le tri sélectif en porte à porte sera mis en place sur l’ensemble de la commune à compter du 1er janvier 2014.



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